Depuis le 06 novembre 2015, le PLU est applicable
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1 – Présentation
- Rapport de présentation (21,2 Mo)
- Projet d’aménagement et de développement durables (1,65 Mo)
- Orientation d’aménagement et de programmation (2,95 Mo)
- Règlement (23,7 Mo)
2 – Plans de zonage
- Plan 1/3 (9,19 Mo)
- Plan 2/3 (6,31 Mo)
- Plan 3/3 (8,48 Mo)
- Emplacements réservés (3,16 Mo)
3.1 – Années sanitaires
- Notice des annexes sanitaires (6,92 Mo)
- Réseau d’eau potable (0,98 Mo)
- Zonage pluvial (7,68 Mo)
- Zonage assainissement (1,44 Mo)
3.2 – Servitudes d’Utilité Publique
3.3 – Annexes
- Délibérations du Conseil Municipal (6,28 Mo)
- Porter à connaissance de l’État (6,42 Mo)
- Plan des cavités souterraines (2,15 Mo)
- Bilan de la concertation (8,40 Mo)
- Avis des personnes publiques associées (9,19 Mo)
- Rapport du commissaire enquêteur (0,95 Mo)
- Compte-rendu d’examen des remarques (1,49 Mo)