Plan local d’urbanisme (P.L.U)

Depuis le 06 novembre 2015, le PLU est applicable

(Cliquer sur les liens ci-dessous pour ouvrir les documents au format pdf)

1 – Présentation

• Rapport de présentation (21,2 Mo)
• Projet d’aménagement et de développement durables (1,65 Mo)
• Orientation d’aménagement et de programmation (2,95 Mo)
• Règlement (23,7 Mo)

2 – Plans de zonage

• Plan 1/3 (9,19 Mo)
• Plan 2/3 (6,31 Mo)
• Plan 3/3 (8,48 Mo)
• Emplacements réservés (3,16 Mo)

3.1 – Années sanitaires

• Notice des annexes sanitaires (6,92 Mo)
• Réseau d’eau potable (0,98 Mo)
• Zonage pluvial (7,68 Mo)
• Zonage assainissement (1,44 Mo)

3.2 – Servitudes d’Utilité Publique

• Liste (0,62 Mo)
• Plan (3,37 Mo)

3.3 – Annexes

• Délibérations du Conseil Municipal (6,28 Mo)
• Porter à connaissance de l’État (6,42 Mo)
• Plan des cavités souterraines (2,15 Mo)
• Bilan de la concertation (8,40 Mo)
• Avis des personnes publiques associées (9,19 Mo)
• Rapport du commissaire enquêteur (0,95 Mo)
• Compte-rendu d’examen des remarques (1,49 Mo)